Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE ME FORME A DISTANCE
INSTITUT FEPEM de l'EMPLOI FAMILIAL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3283532
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
JE ME FORME A DISTANCE de INSTITUT FEPEM de l\'EMPLOI FAMILIAL

Présentation de la marque JE ME FORME A DISTANCE

Déposée le 26 mars 2004 par l'association loi 1901 INSTITUT FEPEM de l'EMPLOI FAMILIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JE ME FORME A DISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FEPEM de l'EMPLOI FAMILIAL domicilié(e) 26 rue du Pont Neuf, BP 136,61004 ALENCON cedex - 61004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 417 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déléguée Générale Marie Béatrice LEVAUX LEMONNIER domicilié(e) 26 rue du Pont Neuf, B.P. 136,61004 ALENCON Cedex - 61004 - France.

La marque JE ME FORME A DISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE ME FORME A DISTANCE est expirée depuis le 26 mars 2014.

INSTITUT FEPEM de l'EMPLOI FAMILIAL a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DES ARTS MENAGERS ET DOMESTIQUES , UNIVERSITE EUROPEENNE DES ARTS MENAGERS ET DOMESTIQUES


INSTITUT FEPEM de l'EMPLOI FAMILIAL Association loi 1901 - 26 rue du Pont Neuf, BP 136,61004 ALENCON cedex - 61004 - France - SIREN 400417879


Déléguée Générale Marie Béatrice LEVAUX LEMONNIER - 26 rue du Pont Neuf, B.P. 136,61004 ALENCON Cedex - 61004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

– gestion de fichiers informatiques. – communications par terminaux d'ordinateurs – services de téléconférences – services de messagerie électronique. – formation – information en matière d'éducation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.